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Re: vente d'un logiciel

Sujet: Re: vente d'un logiciel
par Anonyme sur 2/7/2003 13:30:19

Bonjour,

Attention, votre stage etait dans le cadre de la SARL, avec un contrat ? si tel est le cas le programme leur appartient, et les sources egalement.

vous ne pourrez leur vendre quelque chose que si le developpement n'a pas ete fait sur leur materiel et dans leur locaux. sinon vous etes assimiler a un personnel de la SARL et ne pouvez donc etre propietaire des sources developper dans ce cadre.

par contre si vous avez developpe le source personnellement sur votre machine avec votre outil de dev oui.
si la cle windev appartient a la SARL il est a parie que les avocats joueraient sur ce fait pour dire que les sources appartiennent a la societe

voila
donc mef et renseignements sont obligatoires avant de decider de leur vendre (quelque chose qui pourrait leur appartenir.

Bon dev
@+

Firetox